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Généalogiste Familial Professionnel, Diplôme Universitaire Généalogie et Histoire des familles de Nîmes - mention Bien. Interventions scolaires, recherches, accompagnement et formations. Zone géographique Languedoc-Roussillon.

mercredi 24 juin 2015

Série U - Justice

Série U - Justice



1U : Fonds de la Préfecture

vers les AD87 :






2U : Cours d'appel et Cours d'assises

Aux AD81 :






3U : Tribunaux de première instance

Aux AD05 :




(Briançon)

4U : Justices de paix et Tribunaux de simple police

Aux AD88 :





5U : Conseils de Prud'hommes

Aux AD25 :





6U : Tribunaux de commerce

Aux AD44 :





7U : Juridictions d'exception

Aux AD47 :




(Mende)


8U : Officiers publics et ministériels

Aux AD90 :





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Pour la suite, avec la série V, ça va être culte !



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