Qui êtes-vous ?

Ma photo

Généalogiste Familial Professionnel, Diplôme Universitaire Généalogie et Histoire des familles de Nîmes - mention Bien. Interventions scolaires, recherches, accompagnement et formations. Zone géographique Languedoc-Roussillon.

mardi 2 juin 2015

B comme série B, Cours et Juridictions


Non, la série B ne contient pas de longs métrages produits avec un budget limité et destiné à une distribution sans campagne publicitaire, non, c'est tout autre.

Là, on est sur des archives concernant les parlements, bailliages, présidiaux, sénéchaussées, amirauté, juridictions seigneuriales, on est toujours avec le pouvoir royal et ses divisions.

Cette série rassemble l'ensemble des papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou juridictions spécialisées (forêts, amirauté, commerce, police municipale), à l'exception notable des archives des juridictions fisco-financières, classées en série C en raison des compétences administratives "dominantes" des officiers de finance.


Cours souveraines

Parlement, Chambre des Comptes, Cour des aides



(Document : lettre de remise de la citadelle à Charles de Gontaut, maréchal de Biron, gouverneur de Bourgogne, 12 mars 1601, AD21, fonds de la Chambre des comptes de Dijon, B 610)



Juridictions royales

Baillages principaux et secondaires, vicomtés et sergenteries

Exemple aux AD54 :

4  B à 16  B  : Bailliages des duchés de Lorraine et de Bar


(Document : source Gallica)



Juridictions seigneuriales

Hautes justices



(Document : Justice seigneuriale à Manteresse, près de Monteront, Charente en 1498)



Juridictions spécialisées

Amirautés, greniers à sel, Maîtrises des Eaux et Forêts, juridictions consulaires, Maréchaussées et traites foraines et romaines

Exemple aux AD62 :

13 B Amirauté de Calais (1671-1791, 174 articles)

Petit clin d'oeil à mes racines : les AD88 ont :

 16B la Maîtrise des Eaux et Forêts d'Epinal (1602/1818) 

http://www.vosges-archives.com/fichiers/anterieur/inv_16B.pdf



---

Demain, nous irons en Province nous divertir avec les administrations ;)

2 commentaires:

  1. Des documents que je ne consulte jamais ... j'ai beaucoup aimé l'introduction !

    RépondreSupprimer
  2. Bonsoir,

    A vous lire depuis hier, j'ai déjà des fourmis dans les jambes à avoir envie d'aller faire un tour aux archives des Vosges ... Mais il me faudrait le temps et me rendre dans les Vosges hors week-end ...

    Un jour ...

    Eline

    RépondreSupprimer