Série L - Documents de la période révolutionnaire

Série L - Documents de la période révolutionnaire

• Fonds de l'administration départementale

Issus du Conseil, Directoire et Procureur syndic

• Affaires militaires

Recrutements et Réquisitions

• Agriculture

• Bois et forêts

• Cultes

Serments et Pensions

• Divertissement

Fêtes nationales

• Elections

• Justice

Prisons 

• Police 

• Population

• Social

• Travaux publics

Entretien des barrières
Entretien des routes
Entretien des ports

AD01 : registre de l'administration concernant l'émigration, 1 vendémiaire-5e jour complémentaire an III (1L111)

• Fonds des anciens districts

• Répartition des impôts
• Vente des biens nationaux

• Fonds des municipalités de canton (de l'an IV à 1799) 

• Fonds des comités de surveillance et des sociétés populaires

• Certificat de civisme
• Correspondances
• Enregistrement des lois
• Passeport
• Pétitions
• Registres de délibérations

• Fonds judiciaires

• Justices de paix
• Tribunaux des districts
• Tribunal criminel du département
• Tribunal de commerce 

• Fonds des commissions militaires

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Pour la série M, en route vers l'Administration Générale et Économie, que du bonheur :)